Mentions Légales

Mentions légales concernant le site internet du SIDOT (Soutien Informatique D’Organismes Tutélaires)

Réalisation

  • Équipe informatique : Groupe de travail « Site Internet » Sidot
  • Webmasters : M. MANNIER Ludovic – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / M. FLEURY Laurent – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Hébergement du site : Net4All.ch SA - Département Oxito - Chemin du Dévent - CH-1024 Ecublens - Suisse

 

Déclaration CNIL

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, nous vous invitons à envoyer un e-mail à l'adresse suivante: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
     
    Dispense de déclaration n° 7

Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de déclaration n°7) - J.O n° 128 du 3 juin 2006
 
Propriété intellectuelle

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Contenus

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Liens

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